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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL
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MECANORMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECANORMA
MECANORMA INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1323148
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque MECANORMA

Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECANORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2053455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2053455) - France.

La marque MECANORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECANORMA est expirée depuis le 13 septembre 2005.

MECANORMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHITEL , ESSEL , NORMAJET , MN Hobby , NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM , MN MECANORMA , ARTWORK , CREATIVE COLOR , MN MECANORMA , MECA HOBBY


MECANORMA INTERNATIONAL SA - 2 rue de la Pinsonnière, 37260 MONTS (dossier no 2053455) - France - SIREN 719806309


PATCO S.A. - (dossier no 2053455) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053455 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379324 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379202 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49254 - Publication au BOPI 1990-11-09

Inscription le 27 février 1992 - GAGE CONSTITUE n°60833 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription - Gage constitué n°14692 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier;carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie (à l'exception des rouleaux de papier collant);matériaux pour les artistes (à l'exception des crayons), pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.